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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB COM
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MODUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUS
AB COM SARL

Numéro de dépôt :
94505407
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque MODUS

Déposée le 3 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB COM domicilié(e) Siège: 33 Bd de la Liberté, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 560 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB COM (SARL) Monsieur LEROY Philippe - France.

La marque MODUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUS est expirée depuis le 3 février 2004.

AB COM a également déposé les autres marques suivantes : full MVNA , ALLOWIN , MODUS PLUS , full MVNE , 3617 TELIMMO MAINTENANT, L'IMMOBILLIER A SON NUMERO , AB COM


AB COM SARL - Siège: 33 Bd de la Liberté, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 388560609


AB COM (SARL) Monsieur LEROY Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Logiciels spécifiques Permettant l'accueil La messagerie vocale Le Standard Automatique Le Serveur Audio télécopie La diffusion de renseignements Serveur télécopie